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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS
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COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS
COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1304753
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2025

Présentation de la marque COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS

Déposée le 4 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS domicilié(e) 3 place Notre Dame - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 320 066 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS arrivera à expiration en date du 4 avril 2025.

COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MONCENY , LES BIEVAUX , LOUIS CHAVY


COMPAGNIE DES VINS D'AUTREFOIS, Société par Actions Simplifiée - 3 place Notre Dame - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 516320066


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2281100 - Publication au BOPI 2005-02-03

Inscription le 6 juillet 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°415013 - Publication au BOPI 2005-07-06

Renouvellement sans limitation n°2046745 - Publication au BOPI 1995-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2015 n°2582097 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-23

Vins.